Chers visiteurs, bonjour.

Cet espace a pour but d'aider les personnes (professionnels et étudiants du domaine hygiène, santé, sécurité au travail et environnement, novices,...), à trouver les informations utiles à la conduite de leurs activités ou pour répondre à leurs questions.

Ce blog se veut le plus exhaustif et le plus à jour possible. Il est organisé en différentes rubriques qui désignent chaque domaine de la HSSE. Chaque rubrique fait référence à la sitographie et à la bibliographie du sujet développé, et comporte des présentations et commentaires pour résumer l'ensemble.

Ce blog a été créé dans le cadre d'un projet tuteuré lors de mon Master 2 d'Hygiéniste du Travail et de l'Environnement au Cnam de Paris. Les divers commentaires et visites m'encouragent à présent à poursuivre ce travail de manière à partager ce beau métier.

Dans un souci d'amélioration continue de cet espace, n'hésitez pas à me poster vos commentaires et remarques sur les articles publiés.

Je vous souhaite une bonne lecture et une bonne navigation.

Annabelle COUVREUR
Hygiéniste du Travail et de l'Environnement

Je souhaite recommander les compétences de Monsieur Nicolas Debucand, dirigeant de la société BO&G Consulting. Il maîtrise très bien Excel et peut vous aider. Il l'utilise à la base comme outil pour créer des outils de gestion tels que tableaux de bord, simulation budgétaire, trésorerie et facturation. Les professionnels, qui comme moi, travaillent dans le domaine du HSE (Hygiène Sécurité Environnement), savent qu'une activité maîtrisée est une activité mesurable, et suivie à l'aide d'indicateurs. Cependant tout le monde ne maîtrise pas Excel. Nicolas est capable de concevoir des outils de pilotage personnalisés et adaptés à vos besoins (suivi des accidents du travail et des coûts liés au nombre de jour d'arrêts, calculs automatisés des taux de fréquence et taux de gravité, statistiques pour étudier les accidents par type (bénins, avec et sans arrêts, etc). Plans d'actions liés aux analyses environnementales et évaluations des risques, ce qui peut être utile avec la suivi de la pénibilité au travail. Il peut également vous proposer des formations adaptées à vos problématiques. Je vous recommande vivement ses compétences. Il est sérieux et très pointilleux.

Je vous invite à visiter le site de Monsieur Nicolas Debucand pour plus d'information : www.bogconsulting.fr

Son profil est consultable également sur LinkedIn et Viadeo. 

N'hésitez pas à le contacter en cas de besoin au 06 40 93 93 31 / nicolas.debucand@bogconsulting.fr

A tous ceux qui ont des tourneurs-fraiseurs dans leur entreprise, une personne à inventé un outil permettant de réaliser du toilage sans tenir la toile émeri à la main.

Le risque de happement de membres dans les engrenages de la machine est ainsi supprimé.

Je vous invite à visiter le site de Monsieur Christophe Gourgues pour plus d'information :

http://www.gcinnovation-outil-de-toilage.com/

Source : code du travail

PARTIE REGLEMENTAIRE

Quatrième partie : Santé et sécurité au travail

Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition

Titre Ier : Risques chimiques

Chapitre II : Mesures de prévention des risques chimiques

Section 3 : Risque d'exposition à l'amiante

Sous-section 1 : Champ d'application et définition

Article R. 4412-94 (R. 231-59, I du code du travail ancien) :

Les dispositions de la présente section s'appliquent :

1- Aux activités de confinement et de retrait de l'amiante, définies à l'article R. 4412-114 ;
2- Aux activités et interventions sur des matériaux ou appareils susceptibles de libérer des fibres d'amiante, définies à l'article R. 4412-139.

Article R. 4412-95 (R. 231-59, II du code du travail ancien) :

Indépendamment des dispositions de la présente section, les activités mentionnées à l'article R. 4412-94 susceptibles d'exposer à l'inhalation de poussières d'amiante, sont soumises aux dispositions particulières relatives à la prévention des risques d'exposition aux agents cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction de la section 2, à l'exception des contrôles des valeurs limites d'exposition professionnelle prévus par les articles R. 4412-76 à R. 4412-81.

Article R. 4412-96 (art. 1 Arrêté du 14 mai 1996 relatif aux règles techniques que doivent respecter les entreprises effectuant des activités de confinement et de retrait d'amiante, art. 6 Arrêté du 14 mai 1996 relatif aux règles techniques que doivent respecter les entreprises effectuant des activités de confinement et de retrait d'amiante) :

On entend par matériau friable contenant de l'amiante tout matériau susceptible d'émettre des fibres sous l'effet de chocs, de vibrations ou de mouvements d'air.
On entend par matériaux non friables contenant de l'amiante les matériaux contenant de l'amiante autres que ceux mentionnés au premier alinéa.

Sous-section 2 : Dispositions applicables à toutes les activités

§1 : Information et formation des travailleurs

Article R. 4412-98 (R. 231-59-2, alinéas 1 à 4 du code du travail ancien) :

(D. n^o 2009-289, 13 mars 2009, art. 4, 29^o)

La formation à la sécurité est aisément compréhensible par le travailleur.
Elle porte notamment sur :
1- Les produits et dispositifs susceptibles de contenir de l'amiante ;
2- Les modalités de travail recommandées ;
3- Le rôle et l'utilisation des équipements de protection collectifs et individuels.

R. 4412-99 (R. 231-59-2, alinéa 5 du code du travail ancien) :

L'employeur ou, le cas échéant, l'organisme de formation, valide les acquis de la formation sous la forme d'une attestation de compétence délivrée au travailleur.

R. 4412-100 (R. 231-59-2, alinéa 6 du code du travail ancien) :

Le contenu et les modalités de la formation, notamment les conditions de sa validation et de son renouvellement, sont précisés par une convention ou un accord collectif de branche étendu selon la taille de l'entreprise et la nature de l'activité exercée.
A défaut d'accord, ils sont précisés par un arrêté conjoint des ministres chargés du travail et de l'agriculture.

§2 : Organisation du travail

Article R. 4412-101 (R. 231-59-4, alinéa 1 et alinéas 2 à 4 du code du travail ancien) :

L'employeur tient compte de la pénibilité de chaque tâche pour déterminer :

1- La durée maximale du temps de travail avec port ininterrompu d'un équipement de protection respiratoire individuelle ;
2- Le temps nécessaire aux opérations d'habillage, de déshabillage et de décontamination des travailleurs, dans les conditions prévues à l'article L. 3121-3 ;
3- Le temps consacré aux pauses après le port ininterrompu d'un équipement de protection respiratoire individuelle, sans préjudice des dispositions de l'article L. 3121-33.

Article R. 4412-102 (R. 231-59-7, phrase 1 du code du travail ancien) :

L'employeur détermine et met en oeuvre les mesures nécessaires pour réduire la durée et le niveau d'exposition autant qu'il est techniquement possible, aussi longtemps que le risque d'exposition à l'inhalation de poussières d'amiante subsiste.

Article R. 4412-103 (R. 231-59-4, alinéa 1, R. 231-59-7, phrase 1 du code du travail ancien) :

Pour l'application du présent paragraphe, l'employeur consulte préalablement le médecin du travail, le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou, à défaut, les délégués du personnel.

§3 : Valeur limite d'exposition professionnelle

Article R. 4412-104 (R. 231-59-7, phrase 2 du code du travail ancien) :

La concentration moyenne en fibres d'amiante dans l'air inhalé par un travailleur ne doit pas dépasser 0,1 fibre par centimètre cube sur une heure de travail.

§4 : Contrôle des niveaux d'empoussièrement

Article R. 4412-105 (R. 231-59-8, I alinéa 1 phrase 1 du code du travail ancien) :

En fonction des résultats de l'évaluation des risques, l'employeur contrôle les niveaux d'empoussièrement en fibres d'amiante afin de garantir le respect de la valeur limite fixée à l'article R. 4412-104.

Article R. 4412-106 (R. 231-59-8, I alinéa 1 phrases 2 à 4 du code du travail ancien) :

Les prélèvements sont faits sur des postes de travail en situation significative de l'exposition personnelle à l'inhalation des poussières d'amiante.
Ils sont réalisés par des personnes possédant les compétences requises.
Les échantillons prélevés sont analysés par un laboratoire accrédité à cet effet.

Les articles R. 4412-107 à 4412-148 fournissent les dispositions relatives au suivi des chantiers de désamiantage et à la qualification des opérateurs qui effectuent le désamiantage.

Bibliographie utile :

 Revue "Travail et sécurité" n° 708 - Juillet/Août 2010, référence TS708 ;

Amiante - Proposer un dépistage à tous les retraités.

http://www.travail-et-securite.fr/archivests/archivests.nsf/%28alldocparref%29/TS708page18_1/$file/TS708page18.pdf?openelement

Voici quelques sites utiles si vous cherchez des textes de loi en relation avec la santé, l'hygiène et la santé au travail, ainsi qu'en environnement.

Légifrance

http://www.legifrance.gouv.fr/

Site français.

Journal Officiel de la République Française

http://www.journal-officiel.gouv.fr/

Site français.

Journal Officiel de l'Union Européenne

http://eur-lex.europa.eu/JOIndex.do?ihmlang=fr

Site européen.

Centre National de Protection et de Prévention

http://www.cnpp.com/fr

Site français.

Sécurité Incendie et Assistance à Personnes

http://www.ssiap.com

Site français.

Liste des Services d'Incendie et de Secours

http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_l_interieur/defense_et_securite_civiles/sapeurs-pompiers/sdis/liste-sdis

Site de Ministère de l'Intérieur.

Fédération Française du Matériel d'Incendie

Pour s'informer sur le matériel incendie et la réglementation correspondante.

http://www.ffmi.asso.fr/index_lancement.html

Site français.

Site du Ministère de l'Intérieur

Ce site est intéressant pour se renseigner sur les préfectures, les évolutions ne matière de sécurité des personnes, ...

http://www.interieur.gouv.fr/

Site français.

Le site du Sénat

http://www.senat.fr/

Site français.

Le site du Ministère de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche

http://agriculture.gouv.fr/

Site français.

Site Travailler Mieux

http://www.travailler-mieux.gouv.fr/

Site français.

Site du Ministère du Travail, de la Solidarité et de la Fonction Publique

http://www.travail-solidarite.gouv.fr/

Site français.

Site du Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable

http://www.developpement-durable.gouv.fr/

Site français.

Site de l'Inspection des Installations Classées

http://installationsclassees.ecologie.gouv.fr/

Site français.

Site du Ministère de l'Industrie

http://www.industrie.gouv.fr/

Site français.

Voici quelques sites spécialisés dans le domaine de l'Environnement, qui pourront vous guider dans vos recherche d'informations.

Pour obtenir des informations sur des termes employés dans le "chargon" environnemental consulter :

http://www.dictionnaire-environnement.com/

Site français, mis à jour le 2 février 2009.

Le site Actu Environnement fourni gratuitement toute l'actualité sur les divers domaines de l'environnement. Inscrivez-vous à la newsletter pour recevoir les news directement sur votre boite mail.

http://www.actu-environnement.com/

Site français.

Si vous recherchez des prestataires ou des acteurs du domaine environnemental :

http://www.environnement-annuaire.net/

Site français.

Une quantité d'informations sur la gestion de l'eau, des déchets, les IPCE sur :

http://www.environnement.ccip.fr/

Site français.

Agence de L'environnement et de la Maîtrise de l'Energie

www.ademe.fr

Site français.

Les Agences de l'Eau

http://www.lesagencesdeleau.fr/

Site français.

Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement

http://www.drire.gouv.fr/

Site français.

Attention !  Un décret publié fin février officialise la création des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement, les DREAL. Déclinaison régionale du MEEDDAT, ces DREAL fusionnent les DIREN, les DRE et les DRIRE.

DREAL signifie Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement. Chaque région possède sa DREAL.

Seuls la région Ile-de-France et l'Outre-mer ne sont pas concernés.

Site de la DIREN Ile-de-France (Direction Régionale de l'Environnement)

http://www.ile-de-france.ecologie.gouv.fr/

Site français.

Chaque DIREN en région possède un site internet.

Programme des Nations Unies pour l'Environnement

(United Nations Environment Programm)

http://www.unep.fr/fr/index.asp

Site européen.

Fondation GoodPlanet

http://www.goodplanet.org/

Site français.

Calculateur carbone pour réaliser son Bilan Carbone® personnel

http://www.calculateurcarbone.org/

Site français.

International Energy Agency (IEA)

http://www.iea.org/

Site à vocation internationale.

Réduisons nos déchets (site à destination des particuliers, entreprises et collectivités)

http://www.reduisonsnosdechets.fr/

Site français.

Institut National de l'Environnement industriel et des RISques

http://www.ineris.fr/

Site français.

Site du Grenelle de l'Environnement

http://www.legrenelle-environnement.fr/

Site français.

Pour ceux qui souhaitent approfondir leur connaissance de la loi Grenelle 2, un document qui décrypte les exigences des 130 pages du texte est téléchargeable sur le lien suivant :

http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Grenelle_Envt-2_DEF_web.pdf

Les Caisses Régionales d'Assurance Maladie (CRAM) sont à présent dénommées Carsat. En revanche, en Ile-de-France et en Alsace elles demeurent les Cram.

Voici quelques adresses des sites de Cram et Carsat qu'il est intéressant de visiter pour avoir des informations sur les risques au travail.

Pour ceux et celles qui souhaitent trouver plus de précisions sur les statistiques des accidents du travail, accidents de trajet et les maladies professionnelles, des adresses sont aussi fournies.

Site de la Caisse Régionale d'Assurance Maladie d'Ile-de-France

http://www.cramif.fr/

Site français.

Caisse d'Assurance Retraite et de Santé au travail du Pays de la Loire

http://www.carsat-pl.fr/

Site français.

Caisse Régionale d'Assurance Maladie Alsace-Moselle

http://www.cram-alsace-moselle.fr/

Site français.

Ces sites des Cram et Carsat proposent de nombreux documents en santé et sécurité au travail, c'est pour cette raison que j'ai souhaité communiquer dessus. Toutes les régions possèdent leur Carsat. Chacune a son site internet que vous pouvez aller visiter.

Pour obtenir des statistiques sur les accidents du travail ou de trajet et les maladies professionnelles, le site suivant est intéressant à consulter :

http://www.risquesprofessionnels.ameli.fr/fr/accueil_home/accueil_accueil_home_1.php

Site français.

Voici quelques sites qu'il peut être intéressant de visiter pour s'informer sur les sujets ayant trait à l'hygiène, la santé et la sécurité au travail.

D'autres sites sont également proposés pour approfondir certains sujets plus larges tels que l'hygiène et la santé de la population. Ici on va au-delà de l'aspect professionnel mais ces sujets se recoupent finalement.

Bonne navigation !

Agence Nationale pour l'Amélioration des Conditions de Travail

http://www.anact.fr

Site français.

En région, l'Aract, il existe l'Aract. Chaque région possède sa propre Aract. En Ile-de-France : http://www.aractidf.org/

Site français.

Institut de Veille Sanitaire

http://www.invs.sante.fr/

Site français mis en ligne le 1er juin 2005.

Dernière mise à jour le 21 avril 2008

Agence Nationale de SEcurité Sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

(anciennement Afsset et Afssa)

http://www.anses.fr

Site français.

Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles

http://www.inrs.fr

Site français.

Revue "Travail et Sécurité" de l'INRS

http://www.travail-et-securite.fr/

Site et revue français.

Revue "Hygiène et Sécurité au Travail" de l'INRS

http://www.hst.fr/

Site et revue français.

Site Préventica

http://www.preventica.com/

Site français.

Site QSE France

http://www.qse-france.com/

Site français.

Site du CNRS - Coordination nationale de prévention et de sécurité

http://www.dgdr.cnrs.fr/cnps/default.htm

Site français.

Site sur le risque dans les PME

http://www.risques-pme.fr/

Site français.

Site Alsace Santé au Travail

http://www.ast67.org/fr/accueil.html

Site français.

Association Régionale pour l'Amélioration des Conditions de Travail

http://www.aractidf.org/

Site français.

MSA - Protection sociale du monde agricole et rural

http://www.msa.fr/

Site français.

Site sur le risque routier au travail

http://www.risqueroutierprofessionnel.fr/

Site français.

Site de la prévention dans el BTP

http://www.oppbtp.fr/

Site français.

Site Officiel Prévention

http://www.officiel-prevention.com/

Site français.

Institut National de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire

http://www.irsn.fr/FR/Pages/home.aspx

Site français.

Institut de Recherche Robert Sauvé en Santé et Sécuirté au Travail

http://www.irsst.qc.ca/fr/statut.html

Site canadien.

Le Syndicat de la Médecine du Travail

http://www.medecinedutravail-syndicat.org/

Site français.

Site Bossons Futé

http://www.bossons-fute.fr/

Site français.

Confédération Européenne des Syndicats (CES)

European Trade Union Confederation (ETUC)

http://www.etuc.org/

Site européen. Disponible en français.

Fédération Européenne des Travailleurs des Mines, de la Chimie et de l'Energie

European Mine. Chemical and Energy Workers' Federation (EMCEF)

http://www.emcef.org/news8.asp

Site européen. Disponible en français.

Petite mine d'informations sur la santé et la sécurité au travail avec  des documents téléchargeables en pdf

http://www.healthandsafety.co.uk/index.htm

Site anglais.

Site "Labour"

http://www.rhdcc-hrsdc.gc.ca/eng/labour/index.shtml

Site canadien.

HSE.uk

http://www.hse.gov.uk/

Site anglais.

Canadian Center for Occupational Health and Safety

http://www.cchst.ca/

Site canadien.

United States Environnemental Protection Agency

http://www.epa.gov/

Dans l'outil de recherche, taper IRIS pour entrer dans la base de données des rapports scientifiques.

Site américain

Pubmed

http://www.ncbi.nlm.nih.gov/pubmed/

Site américiain

Organisation Mondiale de la Santé (OMS)

http://www.who.int/fr/

Pour obtenir les bases de données, aller dans l'onglet "Données et statistiques" à gauche de la page d'accueil.

Centre International de Recherche sur le Cancer (CIRC ou IARC en anglais)

http://www.iarc.fr/indexfr.php

National Institute for Occupational Safety and Health

http://www.cdc.gov/niosh/

Site américain

Centers for Disease Control and Prevention

http://www.cdc.gov/

Site américain

Base de données FURETOX

http://www.furetox.fr/

Site français.